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Marques déposées par FFEPMM Sports pour Tous
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Belle EN SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle EN SPORT
FFEPMM Sports pour Tous, Association

Numéro de dépôt :
3984812
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2023
Belle EN SPORT de FFEPMM Sports pour Tous

Présentation de la marque Belle EN SPORT

Déposée le 21 février 2013 par FFEPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Belle EN SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est FFEPMM Sports pour Tous, Association domicilié(e) 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPMM Sports pour Tous, M. PETRINI Pascal domicilié(e) 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque Belle EN SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle EN SPORT est expirée depuis le 21 février 2023.

FFEPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : TRIBU' SPORT , FULL' DANCE , club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous , TabacAction , MÔM' EN SPORT


FFEPMM Sports pour Tous, Association - 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


FFEPMM Sports pour Tous, M. PETRINI Pascal - 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.